Conditions Générales de Vente

Le présent conditions générales de vente s’applique à toutes les prestations de service réservées sur le site internet www.amandinedeltenrereflexologue.com , via les réseaux sociaux, le téléphone, directement sur place, ou tout autre moyen.

Le client déclare avoir pris connaissance, compris et accepté les conditions générales de vente avant d’effectuer la prise de la commande.

Les présentes CGV s’appliquent à toute commande. La réalisation/validation de toute prestation vaut l’adhésion des CGV, et leur acceptation sans restriction ni réserve.

ARTICLE 1 – Présentation des parties

 

Le présent contrat de prestations de services, régit les relations contractuelles entre :

 

Le « Prestataire » : Amandine DELTENRE exerçant en tant qu’entrepreneur individuel.

Numéro d’immatriculation professionnelle (SIRET) est : 928 018 894 000 16

Exerce l’activité APE 9609F « Autres services personnels non classées ailleurs ».

Adresse : 6 Impasse des Richardes, 03380 HURIEL.

Personne morale, Amandine DELTENRE est responsable de la publication et de l’administration du site, www.amandinedeltenrereflexologue.com qui est hébergé par wix, et dont le siège social est localisé en France à l’adresse suivante : 03380 HURIEL

L’adresse e-mail est la suivante : amandinedeltenrereflexologue@gmail.com

 

Et Le « Client » : La personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société.

 

ARTICLE 2 – Déclarations préalables des parties
 

Le Client déclare et garantit au Prestataire :

 

 – être âgé d’au moins 18 ans et être doté de la capacité juridique à conclure le présent Contrat, ou être accompagné par son représentant légal.

 – ne pas être enceinte et/ou affecté, à sa connaissance, de maladies (congénitales ou acquises) ou, si tel est le cas, d’avoir l’autorisation de réalisation de prestation par son médecin titulaire d’un diplôme d’Etat reconnu et inscrit à un tableau de l’ordre des médecins en France, avec lequel il est suivie.

 

Le Client déclare être parfaitement informé de la nature des Prestations, objet du Contrat, et reconnait que le Prestataire a été à son entière disposition pour l’informer de tout ce qui était déterminant selon les besoins exprimés par le Client.

 

ARTICLE 3 : Objet et dispositions générales

 

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de prestations. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes CGV, à tout sans préavis.

Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l’adresse suivante : https://www.amandinedeltenrereflexologue.com

 

Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

 

 

 

ARTICLE 4 – Nature du contrat et descriptif des prestations
 

Le présent Contrat constitue un contrat de prestations de services et, relevant du Code de la consommation à l’égard des clients consommateurs.

 

Les activités réalisées par le Prestataire sont les suivantes :

Séances de Réflexologie, de Moxibustion, de conseils en Diététique.

 

 Le Prestataire est titulaire des formations professionnels suivants :

 Réflexologue certifiée RNCP , CAP et BTS Esthétique, Tuina, Qi Gong.

 

Ces activités relèvent de techniques de bien-être et ne sont pas des « médecines », elles ne guérissent pas les pathologies. c’est pourquoi, le Prestataire ne réalisera aucun diagnostic, aucune modification ou suppression de traitement. Le Prestataire n’interviendra qu’après établissement d’un diagnostic par un professionnel de santé.

Conformément à la loi, la pratique de la réflexologie et les « massage bien-être ne peuvent être en aucun cas assimilés à des soins médicaux ou paramédicaux, mais à une technique de bien-être par la relaxation physique et la détente libératrice de stress (Loi du 30.04.1946, décret 60669 de l’article l.489 et de l’arrêté du 8.10.1996).

Il s’agit de pratiques complémentaires pouvant intervenir en plus de soins conventionnels, pour contribuer au bien-être.

 

Le Client est donc informé et accepte que les Prestations de services réalisées par le Prestataire ne remplacent en aucun cas un diagnostic et/ou traitement médical et ne dispense aucunement de consulter un médecin, ce dernier étant le seul habilité à établir un diagnostic médical ainsi qu’un traitement médical adapté si nécessaire. En cas de symptômes, le Client consulte donc au préalable son médecin traitant ou tout autre spécialiste ou professionnel de santé pour au minima l’établissement d’un diagnostic.

 

En vertu du principe de précaution, je peux refuser de réaliser les Prestations en cas de doute ou contre-indication médicale aux prestations proposées.

​

Je m’engage à respecter les règles de base de l’hygiène personnelle et vestimentaire afin de ne pas vous indisposer.

​

ARTICLE 5 - Lieux de Prestation
 

L’activité du Prestataire s’effectue :

 

• soit au sein du Centre à l’adresse suivante : 6 impasse des Richardes, 03380 Huriel

• soit en entreprise, ou lieu d'animation ponctuel.

​

 

ARTICLE 6 -Rendez-vous

 

Le client, peut réserver un rendez-vous pour une/des Prestation(s) sur place, ou par téléphone. Pour réserver une ou plusieurs prestations, il/elle doit obligatoirement suivre le processus suivant :
         -  Choix de la prestation et acceptation du prix
         -  Choix de la date et de l’heure​

La prise des coordonnées de contact (nom, prénom, téléphone, adresse e-mail) est obligatoire.
Un message de confirmation du rendez-vous est envoyé ensuite automatiquement.

Les horaires de rendez-vous sont respectés et Amandine DELTENRE se réserve le droit en cas de retard de plus de 15 minutes de refuser d’exécuter la prestation afin de ne pas perturber son planning. En deçà de cette durée, la durée de la prestation pourra être imputée du retard constaté

En cas de plus de deux annulation de rendez-vous intempestive, Amandine DELTENRE se réserve le droit de refuser de fixer un rendez-vous au Client.

 

ARTICLE 7 -Conditions de réalisation des prestations

 

La ou les date(s) de réalisation des Prestations seront fixées conjointement entre le Prestataire et le Client.

Le Prestataire, avec l’accord du Client, collecte des données personnelles, pour l’établissement de la facturation et pour la bonne réalisation des prestations.  Les données personnelles font l’objet de la protection nécessaire, voir l’article 16 – Données personnelles.

 

Le Client s’engage à collaborer de manière active avec le Prestataire et à lui fournir les informations nécessaires à la bonne réalisation des Prestations, en particulier toute information utile sur sa situation personnelle (maladie(s), grossesse, fragilité(s) particulière(s), handicap(s), traitement(s) en cours…). 

 

De son côté, le Prestataire s’engage à apporter toute la diligence et tout le soin nécessaire à la bonne exécution des Prestations et à tenir informé le Client des difficultés pouvant survenir lors du déroulement des Prestations.

 

Dans le cas où le client est un mineur de moins de 18 ans, la présence d’un représentant légal sera nécessaire lors de l’exécution de la prestation de service.

 

ARTICLE 8 – Prix et règlement

 

Les prix des Prestations sont fixés par le Prestataire. Ces prix peuvent varier selon le type et la durée des Prestations réalisées.

Les prix applicables au Client au jour de la conclusion du Contrat sont ceux en vigueur affichés :

 

En salle d’attente et dans le salon : 6 impasse des Richardes, 03380 Huriel

Sur le site internet https:// www.amandinedeltenrereflexologue.com

Sur la page Facebook Amandine Deltenre Réflexologue

 

Les prix sont des prix par principe exprimés hors taxes(TVA non applicable article 293B du CGI) et frais. Lorsque des taxes et/ou frais s’appliquent, le Prestataire les communique au Client et ils sont alors facturés en plus.

Le Client est informé que les prix des Prestations ne sont aucunement remboursés par la sécurité sociale.

 

Le paiement est exigible à la commande pour les cartes cadeau. Le Client peut effectuer le règlement en espèces ou en chèque bancaire (Français) à l’ordre de Amandine DELTENRE.

Les Prestations sont payables le jour de la prestation en espèces ou par chèque bancaire (français) à l’ordre de Amandine DELTENRE.

Les Prestations font l’objet, dès qu’elles ont été rendues et avant paiement du prix, de la délivrance d’une note ou facture. Cela est obligatoire lorsque le prix de la prestation est supérieur ou égal à 25 € (TVA comprise).

Pour les prestations de service dont le prix est inférieur à 25 € (TVA comprise), la délivrance d’une note est facultative, mais celle-ci sera remise au client s’il la demande.

 

La note mentionnera les informations suivantes :

la date, le nom et l’adresse du Prestataire, le nom du Client, la date et le lieu d’exécution des Prestations, le décompte détaillé en quantité et prix de chaque prestation, la somme totale à payer hors taxes (TVA non applicable article 293B du CGI).

 

ARTICLE 9 – Durée

 

Le présent Contrat entre en vigueur à compter de sa signature pour une durée correspondant à la durée des Prestations. Selon le cas, il peut prendre la forme soit d’un contrat à exécution immédiate (réalisation d’un seul rendez-vous) ou à exécution successive.

 

ARTICLE 10 : Délai de rétractation

 

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

ARTICLE 11 – Confidentialité

 

Les Parties reconnaissent le caractère confidentiel de toutes informations et données échangées entre elles pour l’exécution du Contrat et s’engagent à les conserver confidentielles, à l’exception des données accessibles au public, des données déjà connues de la Partie réceptrice.

Toutes les informations confidentielles communiquées par l’une des Parties à l’autre Partie seront gardées par la Partie réceptrice de la même manière qu’elle garde ses propres informations confidentielles et ne seront utilisées que pour les besoins du Contrat.

 

ARTICLE 12 – Responsabilité

 

Le Client est seul responsable des choix qu’il fait et des informations qu’il donne au Prestataire.

La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation d’une Prestation de service par manquement ou omission d’informations exprimés par le Client.

 

Les prestations proposées par Mme DELTENRE Amandine n’ont pas vocation à remplacer une prise en charge médicale, ou para médicale. Elles n’ont aucune visée médicale ou para médicale.

Elles ont pour unique objectif le bien-être du client et constituent, en ce sens, une approche complémentaire.

 

Le Prestataire n’est par ailleurs responsable que des Prestations qu’il réalise. Il n’est pas tenu responsable de la manière d’interpréter ou de réaliser les conseils donnés.

 

Il est rappelé que les conseils donnés par le Prestataire ne remplacent pas un avis médical. Il est d’ailleurs conseillé au client de consulter son médecin avant de prendre rendez-vous avec le Prestataire. 

Ainsi, la responsabilité du Prestataire ne pourra être recherchée pour tout préjudice indirect, ou tout autre dommage spécial ou évènements en dehors de son contrôle ou de tout fait ne lui étant pas imputable.

De convention expresse entre les Parties, la responsabilité du Prestataire est limitée, tous préjudices directs confondus, et sauf manquement prouvé, à la somme maximale de 2 000 €.

 

Tout comportement déplacé pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

 

En ce qui concerne l’utilisation du site https:// www.amandinedeltenrereflexologue.com , le Client est invité à se rendre sur le site www.amandinedeltenrereflexologue.com /CGU pour connaître les règles.

Le Prestataire n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet du Client.

 

Dans le cas où le client est un mineur de moins de 18 ans, le consentement d’un représentant légal sera nécessaire avant l’exécution de la prestation de service. De même, la présence d’un représentant légal sera obligatoire lors de la réalisation de la prestation.

 

ARTICLE 13 – Assurance

 

Le Prestataire est titulaire d’une police d’assurance en matière de responsabilité civile professionnelle (RCPRO), afin de couvrir les dommages directs, corporels, matériels ou immatériels, qu’il pourrait causer dans le cadre du présent Contrat.

 

Le Prestataire a souscrit auprès de :

Nom : Assurance Pacifica

Adresse :8/10 Boulevard de Vaugirard - 75724 Paris Cedex 15.

Numéro d’assurance :000010611331906

 

ARTICLE 14 : Entreprises et évènementiel

 

Un devis personnalisé est établi en fonction de votre demande : il tiendra compte du nombre de prestations, de leur fréquence (ponctuelle ou récurrente), de la nature du service proposé et des frais de déplacement éventuels.

En entreprise : Les tarifs forfaitaires ne varient pas en fonction des désistements éventuels.

En journée événementielle : le nombre d’heures d’intervention, ainsi que la durée des séances individuelles peuvent être ajustables en fonction du nombre de participants et de la durée de l’évènement.

Les présentes conditions générales de ventes seront précisées et jointes au devis.

La validation du devis équivaut à acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.

La durée de validité d’un devis est de deux mois à dater de son édition.

Les prestations délivrées à l’attention du personnel de l’entreprise peuvent être payées par le biais d’un virement bancaire ou par chèque bancaire.

Concernant les entreprises, le paiement des prestations est à effectuer au maximum à J+30 après délivrance.

Le décompte du temps facturé pour l’intervention commence à l’heure prévue quel que soit l’heure d’arrivée du client.

En cas d’annulation moins de quinze jours ouvrés avant une prestation en entreprise ou événementiel, le service sera facturé et dû en totalité à titre de dédommagement du temps prévu pour l’intervention.

Une facture vous est remise après paiement intégral de la prestation.

 

ARTICLE 15 – Force majeure

 

Chacune des Parties ne pourra être tenue pour responsable de tout retard ou manquement dû à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence des cours et tribunaux français.

 

ARTICLE 16 – Données personnelles
 

Dans le cadre de la réalisation des Prestations de services prévues au présent Contrat, le Prestataire a accès à des données à caractère personnel du Client.

 L’ensemble des données à caractère personnel du Client traités par le Prestataire dans le cadre du Contrat font l’objet d’une politique de traitement conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « loi informatique et libertés » ou « LIL ») et du Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.

 Le Client reconnait avoir pris connaissance de cette politique de traitement des données à caractère personnel au plus tard lors de la conclusion du présent Contrat et en accepter les termes sans réserve.

 

En naviguant sur le site https://www.amandinedeltenrereflexologue.com , l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

 

Amandine DELTENRE, pour pouvoir exercer pleinement son métier, a besoin de collecter des données personnelles sur le client et est seule responsable de ses informations .

 

Le Prestataire collecte les informations personnelles suivantes :

Nom, Prénom, adresse postal, e-mail, téléphone, et informations sur le mode et l’hygiène de vie, ainsi que l’état de santé du Client.

 

Les données personnelles ne seront jamais vendues à des tiers, ni utilisées à des fins commerciales. Elles peuvent être utilisés pour la facturation par exemple mais sans aucun but commercial et toujours avec le minimum de transmission et de façon protégé.

 

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles.

L’Utilisateur exerce ce droit : par mail à amandinedeltenrereflexologue@gmail.com

  

ARTICLE 17 – Droit applicable – Juridictions compétentes

 

Le présent Contrat est régi par le droit français.

 

Les conditions générales sont rédigées en français, et la version française fera foi même en cas de traduction dans une autre langue.

 

En application des articles L 611-1 et suivants du Code de la consommation, le Client a le droit de recourir gratuitement (sauf éventuels frais d’avocat et d’expertise) à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant au Prestataire.

 Le Prestataire adhère au service du médiateur dont les coordonnées sont les suivantes :

 

MEDIATION

 

Médiateur Référencé par la commission de contrôle et de la médiation de la consommation

 

Nom CNP Médiation

 

Adresses: 27, avenue de la Libération
42400 Saint-Chamond

 

Après démarche préalable écrite du Client auprès du Prestataire restée infructueuse, le service du médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti.

 

Le client, consommateur, reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation et, en cas de recours à la médiation, chaque Partie est libre d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.

 

En cas de litige avec un Client, non réglé amiablement, la compétence expresse est attribuée au tribunal du lieu de résidence du défendeur, conformément à l’article 42 du Code de procédure civile.

 

Article 18 – Propriété intellectuelle et droits d’auteur

 

Le Client s’engage à ne pas enregistrer la séance d’aucune manière que ce soit (audio, vidéo, photos), ni à la publier à des fins commerciales ou non commerciales sous peine de poursuites judiciaires.

 

Tous les documents, techniques, produits, dessins, photographies, remis aux clients ou contenus sur le site internet https://www.amandinedeltenrereflexologue.com et les réseaux associés, demeurent la propriété exclusive de Mme DELTENRE Amandine.

 

Amandine DELTENRE étant seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces marques, noms de domaines, documents, techniques, logiciels produits, images, vidéo, dessins et photographies, et doivent lui être rendus sur toute demande de sa part. Les clients s’engagent à ne faire aucun usage autre que personnel de ces documents, techniques, produits, dessins, photographies, susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle de Amandine DELTENRE et s’engagent à ne les divulguer à aucun tiers.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

AVERTISSEMENT

En cas de grossesse, de pathologie grave, de fragilité extrême, maladie (cette liste n’est pas exhaustive) et quelle que soit la prestation choisie, il est recommandé aux clients de demander conseil à leur médecin traitant. Les conseils et recommandations prodigués par Madame Amandine DELTENRE ne se substituent en aucun cas à l’avis du médecin, et ne doivent en aucun cas être considérés comme une incitation à suspendre ou modifier des traitements médicaux en cours. La réflexologie et les massages bien-être sont complémentaires et ne sont pas des alternatives à la médecine allopathique.